< Retour
Vous êtes ici >
  • Diminuer la taille des caractères
  • Augmenter la taille des caractères
  • Imprimer
  • Contact
  • Obtenir la version pdf de la page
  • Plan du site

Mentions légales

Éditeur du site

Chaumont HABITAT
51 rue Robespierre
52000 Chaumont
Tél : 03 25 32 54 62
Fax : 03 25 02 60 70

Déclaration CNIL : n°1172707
Numéro d'inscription au registre du commerce : R.C.S. CHAUMONT 275 200 038

Directeur de la publication

M. le Président de Chaumont HABITAT

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Crédit photos

Chaumont HABITAT
Stocklib © Andres Rodriguez
Stocklib © Tyler Olson

Création de liens vers ce site

Chaumont HABITAT autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de Chaumont HABITAT ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire à :

Chaumont HABITAT
51 rue Robespierre
52000 Chaumont
Tél : 03 25 32 54 62
Fax : 03 25 02 60 70

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Retour haut de page
Chaumont HABITAT, la garantie de la qualité !